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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France
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HYDRO PLANTLIFE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDRO PLANTLIFE
ALSTOM Hydro France société anonyme

Numéro de dépôt :
3560211
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
HYDRO PLANTLIFE de ALSTOM Hydro France

Présentation de la marque HYDRO PLANTLIFE

Déposée le 27 février 2008 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRO PLANTLIFE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO PLANTLIFE est expirée depuis le 27 février 2018.

ALSTOM Hydro France a également déposé les autres marques suivantes : BELUGA , ORCA , SMARTGEN , PLANTLIFE , EQUIVAR , SPMAX


ALSTOM Hydro France société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 327948907


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607422 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614302 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Installations et machines hydrauliques, électriques, mécaniques, hydromécaniques (tels que vannes, robinets de garde et à jet creux, conduites forcées, grilles, dégrilleurs, batardeaux) et électromécaniques (hormis les véhicules), centrales électriques, générateurs et turbines hydrauliques.

Logiciels à usage scientifique et technologique, en particulier en rapport avec l'exploitation, le suivi et le diagnostic d'installations et de machines hydrauliques, électriques, mécaniques, hydromécaniques (tels que vannes, robinets de garde et à jet creux, conduites forcées, grilles, dégrilleurs, batardeaux) et électromécaniques (hormis les véhicules), centrales électriques, générateurs et turbines hydrauliques.

Entretien, fourniture de pièces de rechange, remise en état, réparation, réfection, réhabilitation et amélioration des installations et machines hydrauliques, électriques, mécaniques, hydromécaniques (tels que vannes, robinets de garde et à jet creux, conduites forcées, grilles, dégrilleurs, batardeaux) et électromécaniques (hormis les véhicules), notamment pour centrales électriques, générateurs et turbines hydrauliques ; entretien et remise en état des systèmes de commande et de régulation pour lesdites installations et machines ; services de mesure pour lesdites installations et machines.

Formation pour entretien, remise en état, réparation, réfection et exploitation, suivi et diagnostic des installations et machines hydrauliques, électriques, mécaniques, hydromécaniques (tels que vannes, robinets de garde et à jet creux, conduites forcées, grilles, dégrilleurs, batardeaux) et électromécaniques (hormis les véhicules), notamment pour centrales électriques, générateurs et turbines hydrauliques ; formation pour entretien et remise en état des systèmes de commande et de régulation pour lesdites installations et machines.

Étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, consultation technologique (hormis conseils en gestion), études techniques et évaluations économiques (basées sur des considérations technologiques) pour installations et machines hydrauliques, électriques, mécaniques, hydromécaniques (tels que vannes, robinets de garde et à jet creux, conduites forcées, grilles, dégrilleurs, batardeaux) et électromécaniques (hormis les véhicules), notamment centrales électriques, générateurs et turbines hydrauliques ; création de programmes informatiques de simulation, de visualisation et de commande pour installations et machines hydrauliques, électriques, mécaniques et électrotechniques (hormis les voitures), notamment centrales électriques, générateurs et turbines hydrauliques de machines ; contrôle de la qualité, à savoir vérification des installations et machines hydrauliques, électriques, mécaniques et électrotechniques (hormis les véhicules), notamment centrales électriques, générateurs et turbines hydrauliques ; établissement d'expertises relatives à l'état desdites installations et machines.